Mentions légales

Article 1 – Propriété Intellectuelle

Le présent site appartient et est exploité par la société Couleur DM, société par actions simplifiée au capital de 1000 euros, ayant son siège social au 5 place des halles à chalonnes sur loire immatriculée au registre de commerce et des sociétés d'Angers sous le numéro 85 391 5247 et exploitée sous le nom commercial :   Couleur de pierre        ;

SIRET : 85391524700011

TVA Intracommunautaire : FR03853915247

Directeur de la publication : 

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Couleur de pierre se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.

 

Article 2 – Hébergement 

Le site Couleur de pierre est hébergé par la société Shopify Inc, sise au 151 rue O’Connor, Rez-de-chaussée, Ottawa, Ontario K2P 2L8 ( CANADA).

Numéro de téléphone :  1-613-241-2828.

 

Article 3 -Accès au site

Le site Couleur de pierre est accessible par tout endroit, 24h/24 et 7j/7. Néanmoins, il est impossible d’un point de vue technique, de fournir le site exempt de tout défaut. De ce fait, le fonctionnement du site peut être affecté par des événement ou/et des éléments imprévisibles, irrésistibles et externes à la volonté de Couleur de pierre.

Couleur de pierre et ses fournisseurs pourront à tout moment, interrompre ou modifier temporairement tout ou partie du site pour des raisons de maintenance ou d’amélioration du contenu du site.

En cas de modification, interruption, ou suspension du site, Couleur de pierre ne pourrait être tenue responsable.   

 

Article 4 -Liens vers d’autres sites

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